Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL SOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « M3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL SOLUTION domicilié(e) ZAC des Portes de Riom, avenue Georges Gershwin - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 368 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque M3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOL SOLUTION, Société par Actions Simplifiée - ZAC des Portes de Riom, avenue Georges Gershwin - 63200 - RIOM - France - SIREN 388368615
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545689 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615430 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Matériaux de construction métalliques ; murets et palissades de soutènement métalliques ; caillebotis métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; structures alvéolaires en matières textiles, en bois, en pierre, béton ou ciment, pour le confinement des sols et la retenue de remblais ; palissades non métalliques ; caillebotis non métalliques. Travaux de construction et édification de soutènements, murets, talus.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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